RRSSAO

Présentation de la marque RRSSAO :

La marque RRSSAO est une marque dédiée à la gent masculine et d'un style Streetwear.

Je la vends exclusivement en détail sur demande via l'adresse mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Objectifs liés à la marque :

Une distinction évolue au bénéfice de ces valeurs et conviction.
Je favorise du textile durable et en lien avec l'écologie.
Faire naître une confiance durable et illimité

Dépôt de marque :

J'ai effectué le dépôt de marque à L'INPI afin de gagner en crédibilité, raffermir l'image de la marque RRSSAO et de garder en ligne de mire l'ensemble des objectifs liée à cette dernière. (Le site internet est en construction)

Déclaration de Propriété et de Droits sur la Marque

Marque déposée : RRSSAO

Propriétaire de la marque : Josué LANDRAGIN Numéro de dépôt INPI : 4870552 Date de dépôt : 19/05/2022

1. Protection de la marque :

La marque RRSSAO est une marque déposée et enregistrée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). En France, l'enregistrement de cette marque nous confère un droit de propriété exclusif pour les produits et services désignés dans le dépôt, notamment dans le domaine des vêtements, accessoires et articles de mode.

Cet enregistrement nous octroie le droit d'interdire à toute autre personne ou entité d'utiliser, pour des produits ou services identiques ou similaires, un signe identique ou un signe qui pourrait prêter à confusion avec la marque RRSSAO.

2. Mentions obligatoires :

Afin de rappeler l'existence de notre droit de marque, nous utilisons les symboles suivants :

® (R dans un cercle) : Ce symbole indique que la marque est une marque déposée et enregistrée. Nous l'utilisons à côté du nom RRSSAO sur nos produits et supports de communication.
™ (TM) : Ce symbole est souvent utilisé dans d'autres pays pour indiquer qu'un nom ou un logo est revendiqué comme une marque, mais n'est pas encore nécessairement enregistré. En France, la mention ® est préférable et plus adaptée une fois le dépôt validé.

3. Interdiction d'utilisation :

Toute reproduction, imitation, utilisation ou apposition de la marque RRSSAO sans notre autorisation expresse et écrite est strictement interdite. Une telle utilisation constitue une contrefaçon de marque, passible de poursuites judiciaires, civiles et pénales, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

4. Propriété du contenu :

Outre la marque, tous les contenus présents sur nos supports de communication (textes, images, designs, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et/ou le droit des dessins et modèles. Toute utilisation ou reproduction non autorisée de ces éléments est également interdite.