Conditions Générales de Vente (CGV) – Univers RRSSAO

(Autoédition & Record)

1. Préambule : Philosophie du Contrat de Gré à Gré
Les présentes conditions régissent les relations entre l’univers RRSSAO, représenté par Josué Landragin (le Vendeur), et toute personne physique ou morale (l’Acquéreur) effectuant un achat sur les sites autoedition.josuelandragin.com ou musique.josuelandragin.com. Tout achat est considéré comme un contrat de Gré à Gré, impliquant l'acceptation pleine et entière de la Loi de Souveraineté de l'auteur et la reconnaissance de la valeur intellectuelle, technique et spirituelle des œuvres.

2. Nature des Produits (Émanations et Fréquences)
Le Vendeur propose exclusivement des produits numériques :
Contenus Littéraires : eBooks au format PDF (émanations intellectuelles).
Contenus Musicaux : Fichiers audio au format MP3 de haute qualité (émanations sonores enregistrées avec ferveur). Toutes les œuvres sont protégées par le droit d'auteur et le Sceau de l'Antériorité CODE JLR.

3. Processus de Commande et Livraison (Souveraineté du Temps)
Paiement :  La transaction s'effectue via la plateforme sécurisée Stripe.
Livraison Manuelle :  Fidèle au principe de « Solitude Cultivée », la livraison n'est pas automatisée. L'envoi du fichier (PDF ou lien MP3) s'effectue par email sous un délai de 24 à 48 heures après confirmation du paiement. Ce délai respecte le rythme de gestion souveraine et garantit une transmission consciencieuse de l'œuvre.

4. Absence de Droit de Rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable de l'Acquéreur. En validant l'achat, l'Acquéreur accepte la livraison sous 48h et renonce expressément à son droit de rétractation.

5. Propriété Intellectuelle et Protection de la Trinité
Usage Strict : L'achat concède une licence d'utilisation (lecture ou écoute) strictement privée et personnelle.
Interdictions :  Toute reproduction, partage, remixage, revente ou diffusion publique, même partielle, est strictement interdite.
Intégrité : L'Acquéreur s'engage à ne pas altérer le message ou la fréquence des œuvres. Chaque exemplaire est lié à l'Acquéreur. Toute violation constitue une atteinte à la souveraineté de la marque RRSSAO et pourra faire l'objet de recherches sur la « Densité » conformément au CODE JLR.

6. Responsabilité et Environnement Technique
L'Acquéreur est responsable de la possession des outils techniques nécessaires (lecteur PDF, lecteur audio MP3) pour la consultation des œuvres. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dysfonctionnements liés au réseau internet ou au matériel de l'Acquéreur.

7. Loi Applicable et Litiges
Le présent contrat est régi par la Loi de Souveraineté de l'univers RRSSAO. En cas de différend, une résolution à l'amiable dans un esprit de Neutralité et de Paix sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de l'auteur.